PUBLICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du projet SAFE Saint-Barth l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : LAGAM (Laboratoire de Géographie et d’Aménagement de Montpellier) Université de Montpellier Paul-Valéry. Mme. Anne Fraïsse – Présidente de l’Université Paul-Valéry – Université de Montpellier Paul-Valéry, Route de Mende 34 199 Montpellier Cedex 5

Crédits photographiques : LAGAM, Collectivité de Saint-Barthélemy

Éditrice : Émilie Lagahé, LAGAM

Campus / Université Paul Valéry Bât B, Étage 4 34199 MONTPELLIER, cedex 5, France lagam.xyz@gmail.com

DEVELOPPEMENT DU SITE INTERNET

Webeautiful by EXTENZ 450, rue Baden Powell 34000 MONTPELLIER, France max@webeautiful.fr

HEBERGEMENT

OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX, France www.ovh.com

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site du projet SAFE Saint-Barth est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales lois concernées

Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

  • Utilisateur : tout internaute se connectant et utilisant le site du projet SAFE Saint-Barth

  • Informations personnelles : “les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

contact

Pour toutes informations complémentaires contacter M. Matthieu Peroche.

Mathieu.Peroche-atuniv-montp3.fr (remplacer -at par @)

Description des services fournis

Ce site internet donne des informations concernant le projet SAFE Saint-Barth et les risques majeurs en général.

Les informations et le contenu du site sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le site du projet SAFE Saint-Barth ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les consignes et préconisations mentionnées sur ce site internet n’ont pas de valeur réglementaire et sont proposées à titre purement informatif dans un objectif de prévention.

Droits de reproduction et copyright

L’Université de Montpellier Paul-Valéry, le LAGAM et les partenaires du projet SAFE Saint-Barth sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, cartes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

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Informations personnelles

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Cartographies

Le site du projet SAFE Saint-Barth contient des cartes interactives développées dans le cadre de l’étude. Elles sont réalisées au moyen de la plateforme ©Arcgis Online et font souvent appel aux fonds cartographiques ©ESRI et ©OpenStreetMap.

Ces produits cartographiques sont susceptibles d’évoluer et peuvent être mis à jour sans préavis

Liens hypertextes

Le site du projet SAFE Saint-Barth contient plusieurs liens hypertextes qui renvoient vers d’autres pages internet. Cependant l’administration ni le propriétaire n’a la possibilité de vérifier le contenu des sites tierces vers lesquels renvoient les liens et n’assumera de fait aucune responsabilité.